Document sans titre
| |
|
| |
|
| |
Informations éditeurs
|
| |
|
| |
Editeur : |
| 
|
Chambre de Métiers
des Deux-Sèvres-
Pôle d'Innovation
travail des métaux- Campus des Métiers - 2 rue d'Abrantes -
79200
PARTHENAY |
|
Responsable de la publication
: |
|
|
Hébergement : |
|
|
Chambre
de Métiers des deux-Sèvres - 22 rue des Herbillaux - 79010
NIORT |
|
|
Serveur
E-Artisanat.net |
|
|
| |
|
| |
Données personnelles
|
| |
|
| |
N° inscription
CNIL : 1076477
|
Utilisation des adresses et des courriers électroniques :
|
|
|
Aucune
donnée personnelle n'est
collectée à l'insu des visiteurs de imetaux.net.
ce site n'emploie pas les cookies.Les données recueillies
volontairement sont destinées à la diffusion de
la lettre d'information du pôle et aux éventuels
demandes de contact par les clients. Imetaux
garantit la confidentialité des données recueillies
qui ne sont en aucun cas cédées ou rendues accessibles à aucune
entité tierce |
|
Droit d'accès, de modification et de suppression
:
|
|
|
Vous disposez
d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de
suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la
loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout
moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant à cette
adresse mail : i.abbas@cm-niort.fr,
soit en nous adressant un courrier à l'adresse indiquée ci-dessus. |
|
|
Copyright et Propriété intellectuelle :
|
|
|
Aucune
donnée issue de ce site ne peut être reproduite, transcrite
ou indexée dans aucun système de stockage, ni transmise sous
quelque forme que ce soit, par tout moyen électronique, informatique
ou autre, sans l'accord préalablement écrit du responsable
de la publication de ce site et sans la mention source : www.imetaux.net. |
|
|
Toutes
reproductions ou représentations, intégrales ou partielles,
par quelque procédé que ce soit, toutes requêtes automatisées
des données publiées sur ce site, faites sans l'autorisation
de l'éditeur sont illicites et constituent une contrefaçon
(loi du 11 mars 1957 art. 40/41 - Code Pénal art. 425)
|
|
|
Les documents téléchargés sur ce site ne doivent faire l'objet d'aucune publication ou de reproduction sur des médias électroniques ou diffusés dans la presse écrite
ou publicitaire. |
|
Forums de discussion et dépôt de petites annonces :
|
|
|
L'utilisateur n'est pas autorisé à se servir du site pour transmettre, distribuer ou publier de quelque manière que ce soit un contenu diffamatoire, obscène, pornographique, injurieux, religieux, politique ou transgressant quelque loi que ce soit.
|
|
|
Les forums ne doivent être utilisés que pour des échanges entre les entreprises au titre de la coopération, des demandes de renseignements, des débats à caractère technique, commercial, économique.
|
|
|
Le responsable de la publication se réserve le droit d'effacer, déplacer ou modifier à sa seule discrétion les messages à caractère diffamatoire, injurieux ou obscène, ou contrevenant au réglement intérieur de la Chambre de Métiers des Deux-Sèvres. |
|
|
| |
|
Copyright © by IMETAUX All Right Reserved. Publié le: 2004-09-13 (2274 lectures) [ Retour ] |
